Notre site Web utilise des cookies pour améliorer et personnaliser votre expérience et pour afficher des publicités (le cas échéant). Notre site Web peut également inclure des cookies de tiers tels que Google Adsense, Google Analytics, Youtube. En utilisant le site Web, vous consentez à l'utilisation de cookies. Nous avons mis à jour notre politique de confidentialité. Veuillez cliquer sur le bouton pour consulter notre politique de confidentialité.

Univers Habitat
Edité par Groupe JAC :
représenté par son son Directeur de Publication, M.Laurent DOLLEZ,
dont le siège social est situé : 176 rue Gabriel Peri – 94230 Cachan
Tél. : 01 55 58 06 06

Siret : 509 170 148 00050
RCS : N°TVA FR 46509170148

Propriété

L’identité de nom, logo et charte graphique d’Univers Habitat sont la propriété de JAC. Leur reproduction est soumise à accord préalable de l’éditeur.
Les informations contenues sur le site www.univers-habitat.eu, propriété exclusive de JAC, sont soumises à la loi française et sont publiées sans garantie d’aucune sorte. Elles sont non contractuelles et peuvent être modifiées sans préavis par JAC.

L’entière exactitude des données publiées sur le site www.univers-habitat.eu ne sont pas garanties. Certaines d’entre elles, comme les coordonnées, contacts ou données générales relatives aux acteurs de nos marchés changent, et peuvent donc se trouver erronées entre 2 mises à jour. Certaines inexactitudes d’ordre technique ou typographique peuvent également apparaitre sans que l’éditeur puisse être tenu responsable.

L’accès à certaines fonctionnalités du site est réservé aux abonnés payants ; les abonnés reconnaissent et acceptent que leur abonnement est valable pour leur usage exclusif à titre personnel ou professionnel et que les droits qu’il confère ne peuvent être donnés, prêtés ou vendus à quelque tiers que ce soit. En cas de manquement, la loi en vigueur sur le droit de copie (copyright), donnera plein droit à JAC de faire valoir réparation devant un tribunal, au civil ou au pénal.
JAC ne pourra être tenu pour responsable d’éventuels dommages directs ou indirects, tangibles ou intangibles, résultants de la consultation ou de l’utilisation du contenu rédactionnel publié sur le site.

Licence & reproduction

En se connectant au site d’Univers Habitat, et par ce seul fait, l’internaute se trouve de fait licencié par la société éditrice JAC, dans les présentes conditions dont il reconnait tacitement avoir eu connaissance.

Par principe, l’intégralité du contenu du site (pages, textes, icônes, illustrations, etc.) est la propriété exclusive de JAC. Toute reproduction de ce site ou de son contenu, même partiel, sur quelque support ou media que ce soit, est interdite.

La licence confère à l’utilisateur un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit, partielle ou totale, sont donc explicitement interdites sans l’accord exprès et préalable de la société éditrice JAC.
Ce droit est personnel, il est réservé à l’usage exclusif et non collectif du licencié. Il n’est transmissible en aucune manière.
Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

Pour toute reproduction (papier ou numérique) de contenu, en dehors du cadre prévu ci-dessus, merci d’en faire la demande préalable à Laurent DOLLEZ, directeur de la publication, via la page contact.

Conformément à la loi, JAC certifie avoir fait sa déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

No widgets found. Go to Widget page and add the widget in Offcanvas Sidebar Widget Area.
×